Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://leslogisdesforges.fr, les informations suivantes :

Statut du propriétaire

Propriétaire : Les Amis du Barrat

Forme juridique : Association

Adresse : Le Temps des Forges – Rue Escarrebousse – 40260 CASTETS

Email : contact@leslogisdesforges.fr

Responsable de la publication : Michel Lamolie, président de l’association

Activité : Location de logis et promotion du patrimoine castésien

Hébergement : O2Switch

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site https://leslogisdesforges.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site https://leslogisdesforges.fr sont invités à les consulter de manière régulière.

Le site https://leslogisdesforges.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, https://leslogisdesforges.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service.

N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, https://leslogisdesforges.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

Le site https://leslogisdesforges.fr est mis à jour régulièrement par le propriétaire du site. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et s’imposent à l’utilisateur sans réserve.

Description des services fournis

Le site https://leslogisdesforges.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de Les Amis du Barrat.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site https://leslogisdesforges.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.

Toutes les informations proposées sur le site https://leslogisdesforges.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives et sont susceptibles d’évoluer.

Limites de responsabilité

Le site https://leslogisdesforges.fr utilise la technologie JavaScript.

Le site https://leslogisdesforges.fr ne saurait être tenu responsable des erreurs typographiques ou inexactitudes apparaissant sur le service, ou de quelque dommage subi résultant de son utilisation.

L’utilisateur reste responsable de son équipement et de son utilisation, de même qu’il supporte seul les coûts directs ou indirects liés à sa connexion à Internet.

L’utilisateur du site https://leslogisdesforges.fr s’engage à accéder à celui-ci en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur mis à jour.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons et logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’adresse e-mail : contact@leslogisdesforges.fr

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon.

Liens hypertextes et cookies

Le site https://leslogisdesforges.fr peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites.

Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site https://leslogisdesforges.fr, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur.

Un cookie est un fichier de petite taille qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de les refuser.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://leslogisdesforges.fr est soumis au droit français.

L’utilisateur ainsi que https://leslogisdesforges.fr acceptent de se soumettre à la compétence exclusive des tribunaux français en cas de litige.